Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, tenue les 29 et 30 mars 2012 dans les salles du conseil, au 101, rue Bloor Ouest, 15e étage, Toronto
Table des matières
1. Ouverture de la séance/Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêts
4. Procès-verbal
5. Rapport du registraire
6. Rapport de la présidente
7. Rapports des comités
8. Correspondance
9. Affaires nouvelles
10. Avis de motion
11. Affaires nouvelles
12. Prochaines réunions du conseil
13. Clôture de la séance
1re séance : Le jeudi 29 mars 2012
Présents : Danny Anckle (à partir de 13 h 30); Alexander (Sandy) Bass, EAO; Shabnum Budhwani; Carlo Cappello, EAO; Marie-Louise Chartrand; Monique Châteauvert; Irene Dembek, EAO; Gale Dores, EAO; Marc Dubois, EAO; Monika Ferenczy, EAO; Nick Forte, EAO; Clyde Glasgow; Mel Greif (à partir de 13 h 15); Garry Humphreys; Allyn Janicki, EAO; Annilee Jarvis, EAO; Bill Kirkwood; Clint Lovell, EAO; Darlene Mead, EAO; Liz Papadopoulos, EAO, présidente; Terry Price, EAO; Tanya Roberts, EAO; Susan Robertson; Robert Ryan, EAO; Mara Torcaso, EAO; Pauline Smart; John Tucker; Hanno Weinberger, EAO (à partir de 13 h 15); Sharon Young Kipp, EAO; Michael Salvatori, EAO, registraire
Absents : Rebecca Coulter, EAO; Martha Dutrizac, EAO; Dean Favero, EAO; Dobi-Dawn Frenette; Robert Gagné; Ruth Ann Penny, EAO, vice-présidente; Henry Tyndorf, EAO
Présidents d’assemblée : Peter Lipman, EAO; Douglas McCarthy
Personnel : Kim Bauer; Tan Crombie; Francine Dutrisac, EAO; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO, registraire adjoint; Michael Kaptein (de 13 h 35 à 13 h 55 et de 14 h 20 à 14 h 30); Richard Lewko; Michelle Longlade, EAO; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO
1. Ouverture de la séance/Mot de bienvenue
Le président d’assemblée, Douglas McCarthy, souhaite la bienvenue aux participantes et participants, et ouvre la séance à 13 h 10.
La présidente souligne le retour au conseil de John Tucker et de Dobi-Dawn Frenette, et leur souhaite la bienvenue. Elle déclare que leur mandat a été prolongé respectivement de deux et de trois ans.
La présidente indique que la période pour faire des soumissions écrites à M. LeSage sur les procédures d’enquête et de discipline a été prolongée jusqu’à midi, le lundi 2 avril 2012.
Sharon Young Kipp informe les membres du conseil que les fonds recueillis par le conseil serviront au financement de la construction d’une école en Haïti.
On souligne qu’Hanno Weinberger et Mel Greif formeront le comité de direction.
2. Ordre du jour (GC20120329-01)
Terry Price, appuyé par Garry Humphreys, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve l’ordre du jour de la réunion des 29 et 30 mars 2012.
3. Conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
4. Procès-verbal
4.1 Réunion des 8 et 9 décembre 2011 (GC20120329-02)
On souligne que le nom de Dean Favero doit être retiré de la liste des personnes présentes à la réunion.
Robert Ryan, appuyé par Annilee Jarvis, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le procès-verbal de la réunion du conseil des 8 et 9 décembre 2011 soit approuvé tel que modifié.
4.2 Réunion extraordinaire du 9 décembre 2011(GC20120329-04)
On souligne que le nom de Dean Favero doit être retiré de la liste des personnes présentes à la réunion.
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 9 décembre 2011 soit approuvé tel que modifié.
5. Rapport du registraire
5.1 Rapport (GC20120329-07)
Le rapport du registraire est reçu. Le registraire souligne que la priorité fonctionnelle d’optimiser les nouvelles installations sera retirée de ses prochains rapports et sera remplacée par une nouvelle priorité stratégique pour 2012, soit de mieux communiquer avec le public pour lui inspirer confiance.
Le registraire indique que le travail sur la refonte du site web externe de l’Ordre a commencé. Le site remanié comprendra un système de gestion du contenu visant à organiser les renseignements affichés dans le site. Il poursuit en disant que l’Ordre a choisi une entreprise de design et a commencé à travailler avec elle pour déterminer les priorités de conception d’un nouveau site web au design plus dynamique et à la navigation améliorée.
Le registraire informe les membres du conseil que l’Ordre est en train d’élaborer le premier sondage évaluant l’engagement des employés, lequel sera distribué vers la fin de 2012. Le sondage a pour but de recueillir la rétroaction du personnel quant à ce qui le motive à travailler et qui lui donne de la fierté par rapport à l’Ordre et à son travail.
Le registraire révèle aux membres du conseil que Jean Augustine, la commissaire à l’équité de l’Ontario, sera la conférencière principale de l’assemblée annuelle des membres le 7 juin prochain. Le registraire souligne que la présidente et lui-même s’adresseront aux membres de l’Ordre ainsi que chacun des présidents des comités prévus par la loi au sein de l’Ordre.
Le registraire affirme que l’on a installé la nouvelle enseigne sur le toit du 101 de la rue Bloor Ouest. Il a ajouté qu’en plus d’utiliser beaucoup moins d’électricité que les autres technologies d’éclairage d’enseignes, l’éclairage à DEL est à la hauteur de ses promesses en matière d’intensité.
Le registraire informe les membres du conseil que l’Ordre a acheté le nom de domaine www.oct/oeeo.ca.
Il donne aussi un aperçu des statistiques de l’organisme et des renseignements sur les engagements pris à la réunion du conseil des 8 et 9 décembre 2011.
On demande au registraire combien de membres du personnel participent aux cours de français langue seconde offerts à l’Ordre. Le registraire répond que 39 personnes suivent ces cours à raison de deux fois la semaine.
5.2 Rapport financier — Le 31 décembre 2011 (GC20120329-08)
Le rapport financier de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario au 31 décembre 2011 est reçu. Le registraire adjoint, Joe Jamieson, le présente et répond aux questions.
5.3 Rapport financier — Le 29 février 2012 (GC20120329-09)
Le rapport financier de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario au 29 février 2012 est reçu. Le registraire adjoint, Joe Jamieson, le présente et répond aux questions.
6. Rapport de la présidente
6.1 Rapport (GC20120329-10)
Le rapport de la présidente est reçu. La présidente, Liz Papadopoulos, le présente.
7. Rapports des comités
7.1 Comité exécutif (GC20120329-11)
Le rapport du comité exécutif est reçu. La présidente, Liz Papadopoulos, le présente.
Elle souligne que le comité s’est réuni juste avant la réunion du conseil pour confirmer la nomination de Darlene Mead, EAO, et de Marie-Louise Chartrand au comité d’appel de l’agrément afin de former un sous-comité d’examen constitué de membres maîtrisant le français.
7.2 Comité d’enquête (GC20120329-12)
Le rapport du comité d’enquête est reçu. Le président, Nick Forte, le présente.
7.3 Comité de discipline (GC20120329-13)
Le rapport du comité de discipline est reçu. La présidente, Darlene Mead, le présente.
7.4 Comité d’aptitude professionnelle (GC20120329-14)
Le rapport du comité d’aptitude professionnelle est reçu. Le président, Hanno Weinberger, le présente.
7.5 Comité d’appel des inscriptions (GC20120329-15)
Le rapport du comité d’appel des inscriptions est reçu. Le vice-président, Marc Dubois, le présente et souhaite la bienvenue à Susan Robertson, qui s’est jointe au comité.
7.6 Comité des finances (GC20120329-16, 17)
Les rapports du comité des finances sont reçus. Le président par intérim, Garry Humphreys, les présente et répond aux questions.
Il souligne une erreur dans le rapport du comité des finances (GC20120329-16); on y a indiqué que John Tucker était membre au lieu de Pauline Smart.
On présente au conseil l’observation auxiliaire du rapport de PricewaterhouseCoopers sur l’audit de 2010.
7.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (GC20120329-18)
Le rapport du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation est reçu. La présidente, Sharon Young Kipp, le présente et répond aux questions.
7.8 Comité d’agrément (GC20120329-19)
Le rapport du comité d’agrément est reçu. Le vice-président, Bill Kirkwood, le présente.
7.9 Comité d’appel de l’agrément
Le président, John Tucker, souligne que le comité se réunira le lendemain, après la clôture de la séance. Aucun rapport n’est présenté.
7.10 Comité des ressources humaines (GC20120329-20)
Le rapport du comité des ressources humaines est reçu. Le président, Mel Greif, le présente.
7.11 Comité de rédaction (GC20120329-21)
Le rapport du comité de rédaction est reçu. La présidente, Annilee Jarvis, le présente et répond aux questions.
7.12 Comité des élections (GC20120329-22)
Le rapport du comité des élections est reçu. Le président, Mel Greif, le présente. Il accueille Marie-Louise Chartrand et Gale Dores au sein du comité. Il souligne que, jusqu’à présent, il y a eu 5 438 votes. Peter Lipman assume la fonction de président d’assemblée.
7.13 Comité des mises en candidature (GC20120329-23)
Le rapport du comité des mises en candidature est reçu. Le président, Danny Anckle, le présente.
Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :
MOTION ADOPTÉE
1. Que le conseil nomme Garry Humphreys en tant que président du comité des finances
2. Que le conseil nomme Garry Humphreys au comité exécutif.
7.14 Comité d’assurance de la qualité (GC20120329-24)
Le rapport du comité d’assurance de la qualité est reçu. Le président, Clyde Glasgow, le présente.
8. Correspondance (GC20120329-25 - 33)
La correspondance qui suit est reçue à titre d’information :
- Lettre de la ministre de l’Éducation concernant les honoraires journaliers des membres nommés au conseil (GC20120329-25)
- Lettre d’invitation à la ministre de l’Éducation à prononcer un discours devant le conseil à la réunion de mars 2012 et l’accusé de réception de l’employé responsable de la programmation (GC20120329-26)
- Lettre de la Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario concernant la publication des décisions du comité de discipline et la réponse de l’Ordre (GC20120329-27)
- Lettre à la ministre de l’Éducation concernant les postes nommés au conseil désignés pour un membre des Premières Nations, des Métis et des Inuits, et pour un membre francophone supplémentaire (GC20120329-28)
- Lettre d’invitation à la ministre de l’Éducation à participer au tournoi de golf de l’Ordre (GC20120329-29)
- Lettre de l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens concernant les consultations pour l’examen LeSage et la réponse de l’Ordre (GC20120329-30)
- Lettre de la Fédération des enseignantes et des enseignants des écoles secondaires de l’Ontario concernant les consultations pour l’examen LeSage et la réponse de l’Ordre (GC20120329-31)
- Lettre de l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens concernant les consultations pour l’examen LeSage et la réponse de l’Ordre (GC20120329-32)
- Lettre d’invitation à la ministre de l’Éducation à prononcer un discours à la réunion du conseil de juin 2012 (GC20120329-33).
9. Affaires nouvelles
9.1 Organismes de réglementation — Écarts des lignes budgétaires (avis de motion) (GC20120329-34)
Terry Price demande que l’on ne dépose aucune motion à ce sujet.
9.2 Processus d’orientation pour les membres du 6e conseil (avis de motion) (GC20120329-35)
Sharon Young Kipp demande que l’on ne dépose aucune motion à ce sujet.
10. Avis de motion
Les avis de motion suivants sont inclus au procès-verbal afin d’être examinés à la réunion du conseil des 7 et 8 juin prochains :
10.1 Règlements administratifs de l’Ordre — Modification à l’article 25 — Contenu du tableau
Michael Salvatori, registraire, propose :
Que le conseil approuve la modification de l’article 25.01 b) des règlements administratifs en y ajoutant ce qui suit :
vi) dans le cas d’une décision du comité de discipline, un hyperlien menant à la décision contenue dans le site web de l’Ordre.
On félicite Allyn Janicki pour avoir terminé sa maîtrise en éducation à l’Université Nipissing.
Clint Lovell parle d’un projet de financement visant à amener les élèves voir la crête de Vimy. Il recueille des fonds en vendant des épinglettes de la crête de Vimy.
La séance est levée à 15 h 55.
2e séance: Le 30 mars 2012
Présents : Danny Anckle; Alexander (Sandy) Bass, EAO; Carlo Cappello, EAO; Marie-Louise Chartrand; Monique Châteauvert; Irene Dembek, EAO; Gale Dores, EAO; Marc Dubois, EAO; Monika Ferenczy, EAO; Nick Forte, EAO; Clyde Glasgow; Mel Greif; Garry Humphreys; Allyn Janicki, EAO; Annilee Jarvis, EAO; Bill Kirkwood; Clint Lovell, EAO; Darlene Mead, EAO; Liz Papadopoulos, EAO, présidente; Ruth Ann Penny, EAO, vice-présidente; Terry Price, EAO; Tanya Roberts, EAO; Susan Robertson; Robert Ryan, EAO; Mara Torcaso, EAO; Pauline Smart; John Tucker; Henry Tyndorf, EAO; Hanno Weinberger, EAO; Sharon Young Kipp, EAO; Michael Salvatori, EAO, registraire
Absents : Shabnum Budhwani; Rebecca Coulter, EAO; Martha Dutrizac, EAO; Dean Favero, EAO; Dobi-Dawn Frenette; Robert Gagné
Présidents d’assemblée : Peter Lipman, EAO; Douglas McCarthy
Personnel : Kim Bauer; Tan Crombie; Francine Dutrisac, EAO; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO, registraire adjoint; Richard Lewko; Michelle Longlade, EAO; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO
La séance reprend à 9 h 05.
Peter Lipman assume la fonction de président d’assemblée.
La présidente fait circuler un document sur le travail dont on a discuté le 6 février 2012 au sein de l’Early Learning and Child Care Advisory Group (Groupe consultatif sur l’apprentissage précoce et le soin des enfants) intitulé Proposal to Redirect Current Child Care Funding to Increase Service and Meet the Needs of a Changing Early Learning and Child Care System (Proposition pour rediriger le financement actuel pour le soin des enfants afin d’améliorer les services et de répondre aux besoins d’un système changeant de l’apprentissage précoce et du soin des enfants) et de l’information sur Transforming Early Learning & Care (Transformer la littératie précoce et les soins) de la communauté urbaine de Waterloo.
La présidente encourage les membres du conseil à participer au tournoi de golf de bienfaisance de l’Ordre, qui aura lieu le 5 juillet. Elle souligne que les fonds recueillis serviront à financer la bourse Joseph-W.-Atkinson.
11. Affaires nouvelles
11.1 Création de deux nouveaux prix ou nouvelles bourses (GC20120329-06)
(Point à heure fixe : Le vendredi 30 mars 2012 à 9 h 05)
La présidente informe les membres du conseil que le comité exécutif a examiné le rapport révisé à sa réunion du 1er mars 2012 et appuie les recommandations du rapport.
Le rapport sur la création de deux nouveaux prix est reçu. Ruth Ann Penny, présidente du sous-comité sur les bourses, le présente et répond aux questions.
Liz Papadopoulos, présidente du comité exécutif, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve :
1. la création de deux nouvelles bourses de 2 000 $ chacune
2. que l’on ordonne au comité exécutif d’établir les critères d’admissibilité pour les deux nouvelles bourses
3. que l’Ordre continue et améliore ses activités de financement actuelles pour le programme de bourses
4. que l’Ordre organise des activités de financement visant à rendre le programme de bourses autosuffisant
5. que le comité exécutif ait la responsabilité d’administrer le programme de bourses et le processus de sélection des récipiendaires
6. que l’Ordre simplifie le processus de demande et les critères d’admissibilité pour maintenir les frais administratifs au minimum
7. que le comité exécutif inclut des discussions sur le programme de bourses à l’ordre du jour de ses réunions
8. que l’Ordre explore davantage des nouvelles initiatives de marketing pour le programme des bourses.
12. Prochaines réunions du conseil
- Séance d’information facultative à l’intention des membres du conseil, le 6 juin 2012
- Réunion annuelle des membres, le 7 juin 2012
- Les 7 et 8 juin 2012.
13. Clôture de la séance
On souligne que la réunion extraordinaire du comité d’appel de l’agrément se tiendra immédiatement après la clôture de la présente réunion du conseil.
La présidente souhaite bonne chance à tous les membres qui ont soumis leur candidature aux élections du conseil.
Sharon Young Kipp déclare qu’au moins 430 $ ont été ramassés pour financer la construction d’une école en Haïti.
La séance est levée à 9 h 35.
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Liz Papadopoulos, EAO, présidente
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Michael Salvatori, EAO, registraire
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